top of page

Mentions légales

Mentions légales
Informations conformément au § 5 TMG (loi allemande sur les télémédias)

Marcel Dütscher

Bresslauer Str. 20

54295 Trier

E-mail : info@blocksbeyondthestars.de

Responsable du contenu selon le § 55 al. 2 RStV

Marcel Dütscher

Bresslauer Str. 20

54295 Trier

Responsabilité relative aux contenus

En tant que prestataire de services, nous sommes responsables, conformément au § 7 al. 1 TMG, de nos propres contenus sur ces pages selon les lois générales. Conformément aux §§ 8 à 10 TMG, nous ne sommes toutefois pas tenus, en tant que prestataire de services, de surveiller les informations tierces transmises ou stockées, ni de rechercher des circonstances indiquant une activité illégale.

Les obligations de retrait ou de blocage de l’utilisation d’informations conformément aux lois générales restent inchangées. Une responsabilité à cet égard n’est cependant possible qu’à partir du moment où une violation concrète du droit est connue. Si de telles violations sont portées à notre connaissance, nous retirerons immédiatement les contenus concernés.

Responsabilité relative aux liens

Notre site contient des liens vers des sites web externes de tiers, sur les contenus desquels nous n’avons aucune influence. C’est pourquoi nous ne pouvons pas assumer de garantie pour ces contenus tiers. Le fournisseur ou l’exploitant des pages liées est toujours responsable de leurs contenus. Les pages liées ont été vérifiées au moment de la création du lien quant à d’éventuelles infractions au droit. Aucun contenu illégal n’était identifiable au moment de la création du lien. 

Un contrôle permanent du contenu des pages liées n’est toutefois pas raisonnable sans indices concrets d’une violation du droit. Si des violations sont portées à notre connaissance, nous retirerons immédiatement les liens concernés.

Droit d’auteur

Les contenus et œuvres créés par les exploitants du site sur ces pages sont soumis au droit d’auteur allemand. La reproduction, la modification, la diffusion et toute forme d’exploitation en dehors des limites du droit d’auteur nécessitent l’accord écrit de l’auteur ou du créateur concerné. Les téléchargements et copies de cette page ne sont autorisés que pour un usage privé et non commercial.

Dans la mesure où les contenus de cette page n’ont pas été créés par l’exploitant, les droits d’auteur de tiers sont respectés. Les contenus de tiers sont notamment signalés comme tels. Si tu remarques malgré tout une violation du droit d’auteur, merci de nous le signaler. Si des violations sont portées à notre connaissance, nous retirerons immédiatement les contenus concernés.

 

Source : https://www.e-recht24.de

bottom of page